Droits d’utilisation UGC : les questions à régler avant publication

Décrire précisément l’usage attendu

Indiquez où la marque veut utiliser le contenu : site, réseaux sociaux, fiche produit, email, publicité ou supports physiques. Précisez pendant combien de temps, dans quels pays et sur quels comptes. La diffusion par le créateur et la diffusion par la marque sont deux situations différentes.

Cette liste aide à cadrer le projet ; elle ne remplace pas une validation juridique adaptée au pays et au contrat. En particulier, les règles de publicité, de propriété intellectuelle et de droit à l’image peuvent différer selon les marchés francophones.

Prévoir les modifications futures

La marque pourra-t-elle couper la vidéo, changer le sous-titrage, traduire la voix, ajouter un appel à l’action, extraire une image ou intégrer le contenu dans un montage plus long ? Demandez l’accord sur ces possibilités avant de produire les variantes. Si une campagne peut être amplifiée plus tard, clarifiez dès maintenant les conditions de cette extension.

Évitez les formules floues comme « tous supports, pour toujours » si elles ne correspondent pas au besoin réel ou à l’accord du créateur. Un périmètre clair facilite aussi le chiffrage et la gestion des fichiers.

Vérifier les éléments qui ne viennent pas du créateur

• Musique et sons : droits adaptés au canal et à l’usage publicitaire envisagés.
• Personnes visibles ou audibles : accord nécessaire selon la situation.
• Lieu identifiable, œuvres, emballages ou marques tierces : vérifier l’autorisation ou changer de plan.
• Allégations produit : preuves disponibles et règles propres à la catégorie.
• Images ou extraits ajoutés au montage : origine et conditions de réutilisation.

Une vidéo peut être techniquement prête et pourtant inutilisable dans la campagne prévue si ces éléments n’ont pas été vérifiés.

Garder une trace exploitable

Conservez l’accord, les livrables concernés, les dates de validité et les éventuelles conditions d’extension au même endroit. Associez chaque version au créateur, au canal et à la campagne. Avant toute nouvelle diffusion, vérifiez que l’usage reste dans le périmètre convenu.

Ces points se préparent dans le brief UGC, puis se confirment dans l’accord. Si votre objectif est de passer d’un contenu organique à une publicité, consultez aussi notre guide sur ces deux usages.